Dossiers de cessation d'activités

■ Encadrement de procédures de cession d'entreprises ou de cessation d'activités

Autres prestations dans ce domaine

Assistance technique installations classées
Audit - Conseil Environnement - Sécurité
■ Analyse de conformité réglementaire
■ Diagnostic annuel de Prévention - Conseil
■ Plan de gestion de solvants (PGS) - Schéma de maîtrise des émissions (SME)
■ Déclaration GEREP
■ Bilan annuel d'exploitation
■ Audit préalable d'acquisition de site
Diagnostic préliminaire de pollution de sols
■ Définition et pilotage des programmes d'investigations
■ Interprétation des résultats
Dossiers de cessation d'activités
■ Encadrement de procédures de cession d'entreprises ou de cessation d'activités
Elaboration de démarches d'autorisation d'exploiter (ICPE)
■ Dossiers et procédures d'autorisation, d'enregistrement ou de déclaration pour les industries et carrières
■ Bilan décennal
■ Porter à connaissance, bilan d'évolution (activités et réglementation)
Etude d'impact
■ Secteurs d'intervention : industries, carrières, lotissements, ZAC
Suivi des établissements IED
■ Application de la directive IED
■ Dossier de réexamen - Analyse de conformité aux MTD
■ Rapport de base

Références